Réunions de lancement novembre 2013

Ce séminaire de lancement du groupe de travail a rassemblé 25 personnes venant du Canada/Québec, de la Chine, de France, de Guinée Conakry et du Mali, les 19 et 20 novembre. Il été soutenu par l’Université Paris Ouest Nanterre-La Défense et l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, membres fondateurs de l’Université Paris Lumières (UPL).

Synthèse des journées des 19 et 20 novembre 2013

Plusieurs points d’accord ont été dégagés :

1) Face au constat d’une grande diversité des terrains possibles, le programme sera, en une première étape, principalement focalisé sur l’Afrique sub-saharienne ; l’extension à d’autres continents (Amérique latine en particulier) sera envisagée ultérieurement ;

2) Différents secteurs  [minier, agricole, pêche, industrie, patrimonial (patrimoine urbain…)] seront étudiés ;

3) La notion de durabilité sera explicitée dès le début du programme pour que la définition utilisée soit la même pour tous. En particulier, elle reposera sur une prise en compte à part égale des quatre dimensions (économique, sociale, environnementale et culturelle) de la durabilité, sans oublier les questions de gestion inter-temporelle et intra-générationnelle.

Questions scientifiques à approfondir au cours du programme

• Les marchés des ressources naturelles sont divers et une certaine porosité existe entre eux. Leur situation varie selon que l’on se situe à l’échelle internationale, nationale et locale. Chaque étude de terrain devra donc cadrer la situation particulière de chaque ressource naturelle étudiée.
  Il s’agira, tout particulièrement dans chaque cas, d’analyser les règles qui se mettent en place en les identifiant et en précisant leur évolution : y-a-t-il continuité ou rupture ?
• Pour identifier la soutenabilité des ressources naturelles, il convient de préciser comment elles peuvent être renouvelées (la notion d’épuisement étant très relative), conservées, et quelles sont les conditions d’exploitation ainsi que la nature des impacts de leur utilisation.
• Le rôle des divers acteurs apparaît décisif. Il ne s’agit pas d’opposer Etat, organisations internationales, organisations de la société civile (OSC), firmes, producteurs et usagers, mais de poser la question de la force respective de chacun, variable d’un cas à l’autre. Selon les périodes, ils entrent en conflit ou agissent en complémentarité.
• A partir de ces analyses, seront envisagés les enseignements et conclusions à tirer en matière de politique de ressources naturelles afin de déboucher sur la dimension opérationnelle qui est la priorité des participants non académiques à ce programme.

Modalités collectives de travail

Une méthodologie commune sera élaborée ainsi que des indicateurs permettant d’évaluer continuité et rupture des dynamiques observées.

Quelques études de cas seront sélectionnées. Dans le secteur minier, les cas de Fria (Guinée) et de Morila (Mali) ont été envisagés. Pour sa part, la question de l’accaparement des terres a été relevée comme importante à traiter, en particulier en Ethiopie ou en RDC. L’étude, plus spécifique, de ressources transfrontières (par exemple pour le Mali et la Guinée le « programme d’aménagement intégré du Fouta Djalon ») est également envisagée.

Ces études de cas permettront d’étudier l’impact en longue période de l’exploitation des ressources naturelles sur un territoire, d’analyser aussi les conséquences de leur arrêt et donc d’envisager les conditions à poser pour préparer ces cessations d’activité. Ces études de cas porteront aussi bien sur l’impact économique de la présence des exploitations au niveau local, régional et international que sur d’autres aspects économiques et sociologiques. Elles s’intéresseront également aux conditions macroéconomiques de ces impacts, tels que la fiscalité liée à l’exploitation de ces ressources.

A partir de ces études, il s’agira :

• De déterminer celles dont certains éléments pourraient être reproductibles ;
• De tirer parti de l’expérience de certaines d’entre elles, en particulier des conditions de réussites des « success stories » car les notions de succès et d’échecs sont tout-à-fait relatives et dépendent largement de la période d’évaluation.

Une grille d’analyse commune, qui devra être précisée, a été esquissée ; elle comprend les points suivants :

• Contexte général d’exploitation de la ressource (marché international et local) ;
• Délimitation des territoires analysés (national, régional, local) et, du fait de leur imbrication, du territoire étudié en priorité ;
• Identification des groupes d’acteurs impliqués et de leurs rapports de force relatifs, des conflits les opposant ;
• Estimation de la nature des règles de gestion des ressources naturelles (codes miniers, de l’environnement…) et de l’effectivité de leur mise en œuvre ;
• Estimation du degré de soutenabilité de ces ressources selon leurs quatre dimensions (économique, sociale, environnementale et culturelle) ;
• Esquisse de politiques économiques envisageables en lien étroit avec la société civile concernée.

Des rencontres régulières se sont tenues, avec le soutien de l’Université Paris Lumières en 2013, 2014, 2015 et 2016, soit à Paris soit en Guinée ou au Mali.