Séminaire : « Perspectives comparatives sur les droits des peuples autochtones »

Intervenants :

Tassadit Yacine (Directrice d’études LAS/EHESS) : Berbères d’Algérie
Didier Le Saout (maître de conférence, Université paris 8): Le mouvement amazigh entre discours pour la promotion d’une identité et institutionnalisation
Akiyo Afouda (Chargé des droits de l’homme, Union interparlementaire) : La contribution de l’Union interparlementaire à l’implication des parlementaires dans la promotion des droits des peuples autochtones
Présentation :

Au moment où les sens du local et du national sont mis en question par la mondialisation, les mobilisations autochtones produisent de nouvelles pratiques et de nouveaux dispositifs symboliques et politiques sur lesquelles reposent leurs projets collectifs. En mobilisant la rhétorique des droits, à la fois dans des lieux où on fabrique le sens du global et dans les lieux où on fabrique le sens du local, les peuples autochtones essaient de se servir des outils de la gouvernance mondiale pour articuler leurs aspirations aux imaginaires et aux spatialités socio-politiques. Ce scénario soulève d’importants challenges tant pour l’exercice de la citoyenneté autochtone que pour les sciences sociales : quels sont les liens d’appartenance au local, au national et à l’international qui (ou que) construisent les peuples autochtones dans la gouvernance mondiale ? Quels dispositifs pourraient répondre à leurs attentes et à celles des instances de gouvernement quant à la représentation politique de ces peuples ? Quel rôle joue la localité dans la gouvernance mondiale et quels dangers cela comporte pour la participation politique des peuples autochtones ? Quels sont les rapports de force entre les différents domaines internationaux, nationaux, locaux, en ce qui concerne les droits politiques des peuples autochtones ? Quel intérêt pourrait avoir des termes tels que « transnational », « global » ou « glocal » pour comprendre ces nouveaux phénomènes ? Nous réfléchirons à ces questions à la lumière de deux cas : le premier d’eux concerne les peuples berbères d’Algérie et du Maroc dont l’identité constitue, à la fois, un atout de résistance et de mobilisation politique transnationale. Le deuxième cas portera sur le rôle de l’Union interparlementaire dans le renforcement de la représentation des peuples autochtones dans les parlements.

Résumés :

Tassadit Yacine (Directrice d’études LAS/EHESS) : Berbères d’Algérie

L’Algérie est le pays qui compte le plus de Berbérophones après le Maroc. Ils comptent entre plus d’un quart et moins d’un tiers de la population (d’environ 37 millions d’habitants). Ces populations dont la survie a été marquée par la résistance ont, hormis la langue berbère, conservé leur législation, leur gestion de la cité qu’on a aisément comparée à celle de la Grèce antique. Leur identité s’est en quelque fondée sur la lutte et sur la résistance. Les Kabyles ont joué un rôle important dans le mouvement national et pendant la guerre d’Algérie. Leur investissement dans la future nation a été très important. Néanmoins, la construction de l’État-nation s’est effectuée contre eux puisqu’ils seront, de surcroît, désignés comme des ennemis de la nation voire des traitres. Marginalisés, privés de leur culture, suspects, ils se soulevèrent en 1980 lorsqu’un de leur poète, Mouloud Mammeri, a été interdit de parole, ce qui a été à l’origine des événements du printemps 80. Ce mouvement lutte, depuis, en faveur de la reconnaissance de la langue berbère et des libertés démocratiques. Un Mouvement culturel est né (MCB), des partis politiques sont reconnus depuis 1988. Mais, cela n’est rien d’autre qu’une petite brèche ouverte…

Didier Le Saout (maître de conférence, Université Paris 8) : Le mouvement amazigh entre discours pour la promotion d’une identité et institutionnalisation

L’apparition d’un mouvement amazigh est concomitante au Maroc, en Algérie et en France sous des formes différentes. S’il n’est pas possible de dater exactement l’origine de l’affirmation identitaire amazighe, on peut cependant affirmer que la naissance d’un mouvement « berbère » ou « amazigh » remonte aux années 1960 en Algérie, au Maroc et dans l’émigration, notamment en France. Si les premiers temps du mouvement amazigh sont faits d’actions conduites par des groupes isolés rassemblant quelques individus, la contestation s’élargit par la suite en Algérie comme au Maroc jusqu’à produire un discours critique de l’édification de l’État-nation issu de la décolonisation dans ces deux pays. Mais ce sont les manifestations caractérisées de « printemps berbère » qui éclatent en Kabylie qui donneront à la revendication identitaire toute sa visibilité. La mobilisation sera accompagnée d’une institutionnalisation de la culture et de la langue berbère qui intéresse, aussi, le mouvement social. A partir de la fin 2010, dans le contexte des mouvements populaires qui se développent en Afrique du nord et au Moyen-Orient, la demande de reconnaissance de l’amazighité va être placée dans le débat constitutionnel. Ces événements provoquent différents types de réponse de la part des associations et des regroupements militants. En France, les associations pour la défense de la berbérité placent le rapport aux institutions politiques au centre des positionnements mais dans un contexte différent. Elles fondent leur existence sur la construction d’une communauté berbère « de France » dont l’image est projetée dans le champ politique. L’objectif vise l’intégration des militants pour la défense de la berbérité dans la politique française.

Akiyo Afouda (Chargé des droits de l’homme, Union interparlementaire) : La contribution de l’Union interparlementaire à l’implication des parlementaires dans la promotion des droits des peuples autochtones

En tant que partie intégrante de la société, les peuples autochtones doivent jouir des mêmes droits que tous les autres citoyens. En vertu de ce principe fondamental, et suite à la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones, l’Union interparlementaire (UIP) s’est jointe aux efforts visant à faire prévaloir ce principe et à le matérialiser. M. Akiyo Afouda, qui est en charge du dossier de l’Union interparlementaire consacré aux peuples autochtones, partagera son expérience et les réflexions qui entourent les activités de l’UIP dans ce domaine. Elles se déclinent en : actions de sensibilisation et d’information à l’intention des parlementaires et d’autres acteurs concernés, jusques et y compris la mise en œuvre d’un projet sur la question ; l’organisation de rencontres parlementaires internationales ; la participation aux fora internationaux sur les peuples autochtones ; et la réalisation d’enquête sur la représentation des peuples autochtones dans les parlements.
Prochaine séance :

Jeudi 12 mars 2015 : « Les défis de la participation politique. » Intervenants : David RECONDO (Maître de conférences, Sciences-Po Poitiers), Jean-Pierre CHAUMEIL (Directeur de recherche émérite, CNRS) et Alpa SHAH (Professeure, London School of Economics)

Pour d’autres détails, voir : http://www.sogip.ehess.fr/spip.php?article583

Appel à contributions « Greffe ou rejet: L’extraction minière en Amérique latine « 

Vous trouverez en pièce jointe (Appel u00E0 contributions CAL Extraction miniu00E8re) un appel à contributions pour un dossier de la revue Cahiers des Amériques latines intitulé : « Greffe ou rejet : L’extraction minière en Amérique latine « .

Les propositions d’articles sont à envoyer aux coordinateurs du dossier pour le 1er mai 2015.

Les coordinateurs du dossier sont :
– Vincent Bos : bosvincent@yahoo.fr
– Sébastien Velut : Sebastien.velut@univ-paris3.fr

Vient de paraître : « L’économie mondiale 2015″

Agnès CHEVALIER (dir.)
Année 2014
Éditions La Découverte
Nombre de pages : 120

Chaque année, le CEPII publie dans la collection « Repères » des analyses inédites des grandes questions économiques mondiales. Cette édition tire les enseignements des évolutions conjoncturelles avant d’approfondir trois thèmes : le rôle des politiques monétaire et budgétaire dans le désendettement de la zone euro ; les conditions dans lesquelles s’est amorcée la réduction des déséquilibres au sein de la zone ; la façon dont les pays émergents pourraient se prémunir contre la volatilité des flux financiers. Elle examine ensuite les circonstances qui ont fait apparaître des cycles immobiliers globaux et les raisons pour lesquelles les crises immobilières se répètent. Enfin, un chapitre est consacré au Japon – la nouvelle politique économique parviendra-t-elle à sortir le pays de la déflation et à restaurer la croissance ? – et un autre à l’Afrique subsaharienne – comment les progrès économiques des quinze dernières années s’expliquent-ils et peuvent-ils s’inscrire dans la durée ? Les compléments statistiques situent les données récentes dans une perspective longue.

Pour plus d’informations, voir : http://www.editionsladecouverte.fr/catalogue/index-L_economie_mondiale_2015-9782707182661.html

Séminaire : « Les dessous de la campagne anti-corruption en Chine »

L’IHEAL-CREDAL a le plaisir de vous faire part du séminaire BRICs des FMSH-EHESS/CRBC-Mondes Américains.

Date : Jeudi 12 février 2015
Heures : 18 à 20 heures
Lieu : Salle 1, 190, avenue de France, 75013 Paris

Pour plus d’informations, voir ce lien : http://www.fmsh.fr/fr/c/4005

Séminaire : Anthropologie des sociétés post-esclavagistes. Lectures transatlantiques

L’IHEAL-CREDAL a le plaisir de vous informer que, dans le cadre du séminaire « Anthropologie des sociétés post-esclavagistes. Lectures transatlantiques. Fabriques de territorialité. Interstices, frontières, ancrages », deux conférences seront données :

– Véronique Boyer
Requalifications légales et accès à la citoyenneté : les revendications identitaires comme vecteur de recomposition territoriale

– Emilie Stoll
Des pratiques locales d’occupation de la terre à l’encadrement territorial par l’Etat d’unités territoriales : rivalités, conflits, ethnogenèse

Date : 16 février 2015
Heures : 9 h à 13 h
Lieu : Salle 3, 190 avenue de France Paris 13e

Appel à candidatures aux bourses d’études de l’ambassade de France – Campagne 2015-2016

Le Service de Coopération et d’Action culturelle de l’Ambassade de France propose chaque année des bourses universitaires permettant à des candidats guinéens de suivre des études en France et à l’étranger.

Les bourses seront, cette année encore, accordées en priorité aux enseignants-chercheurs en poste au sein d’universités ou d’institutions de recherche du pays.

Vous trouverez ici Appel d’offre bourses 2015-2016 la pièce jointe de l’appel à candidature pour l’année universitaire 2015 – 2016.

Les dossiers complets (téléchargeables sur le site Internet de l’Ambassade de France en Guinée : http://www.ambafrance-gn.org/Appel-a-candidatures-aux-bourses-d) doivent être adressés à l’Ambassade de France avant le 18 mars 2015.

Appel à communications autour du thème : « Réparer les inégalités, penser la solidarité ou construire l’égalité ? »

Vous trouverez en pièce jointe INEGALITESDEFI-1 l’argumentaire d’un appel à communications autour du thème : « Réparer les inégalités, penser la solidarité ou construire l’égalité ? »

Rencontre : « Genre & citoyenneté » : clôture des inscriptions

Le Fonds d’Analyse des Sociétés politiques a le plaisir de vous inviter à la : « VIIIe Rencontre européenne d’analyse des sociétés politiques ». « Genre et citoyenneté », qui aura lieu à Paris du 5-6 février 2015.

Longtemps cantonné à la thématique de la place des femmes dans le développement, le rapport des genres à celui-ci se présente aujourd’hui sous un jour plus complexe, à la lumière de nouvelles recherches, mais aussi à celle de l’actualité internationale. C’est bel et bien la question de la capacité civique et économique qui est désormais posée, celle de la subalternité sociale, et non seulement celle du développement entendu de manière abstraite. En outre, la problématique ne se limite plus aux seules femmes et implique la recomposition des catégories du genre, ainsi que les possibilités d’accès des jeunes hommes à la sexualité et au statut matrimonial.

Dans la plupart des sociétés, la définition de la citoyenneté s’énonce dans les termes, plus ou moins censitaires, du genre, la règle générale reléguant les femmes, en même temps que les jeunes, dans une condition subalterne, y compris dans les sociétés dites développées. En France, par exemple, la IIIe République, volontiers présentée comme un modèle, n’a pas reconnu le droit de vote aux femmes, et en ce début de nouveau millénaire la parité entre celles-ci et les hommes est loin d’être acquise dans le fonctionnement concret du système politique. En Asie, où des dynasties familiales ont pu conférer le pouvoir suprême à des femmes – comme en Inde, au Pakistan, aux Philippines – le genre féminin n’en continue pas moins de subir des discriminations civiques de droit ou de fait. Dans les pays du Moyen-Orient et du Maghreb, la participation au pouvoir du « deuxième sexe » fait polémique sous le couvert facile de l’islam, même si la trajectoire de la République islamique d’Iran démontre paradoxalement que la religion du Prophète n’exclut pas nécessairement l’affirmation sociale des femmes dans un contexte révolutionnaire et postrévolutionnaire. En Afrique subsaharienne, ces dernières demeurent largement les cadettes sociales qu’elles étaient dans les sociétés anciennes, lignagères ou méta-lignagères, et les nouvelles formes de délibération civique que sont les « parlements des rues », les « agoras », les « grins » – par exemple en Côte d’Ivoire, au Mali, en Ouganda –, ou les nouveaux vecteurs culturels d’expression politique, tels que le rap, persistent à les exclure. Sur tous les continents, la banalité du viol de masse dans les situations de conflit, voire dans la vie quotidienne comme en Afrique du Sud, interroge également.

Simultanément, l’exercice contemporain de la citoyenneté, dans le contexte de la globalisation et de la démocratisation ou de la libéralisation des régimes autoritaires, reconfigure la définition des genres eux-mêmes. L’émergence et la politisation de la question des LGBT en Afrique, en Amérique latine, dans les pays du Moyen-Orient, mais aussi en Russie et dans les sociétés occidentales développées, donnent lieu à de nouvelles mobilisations, encore que ces dernières s’inscrivent souvent dans des trajectoires historiques de plus ou moins longue durée, qu’illustrent par exemple la crise de la clitoridectomie au Kenya, dans les années 1930, le fondamentalisme moral de certaines missions protestantes dans différents pays d’Afrique depuis le XIXe siècle, ou la relation implicite entre sorcellerie et homosexualité au sud du Sahara. Elles nourrissent des stratégies de restauration autoritaire, comme au Zimbabwe, au Cameroun, ou encore en Russie et en Géorgie, qui s’appuient sur des transformations morales et religieuses de grande envergure, de nature à légitimer l’adoption de lois criminalisant certaines pratiques sexuelles, non sans susciter de vifs débats et de vigoureuses oppositions au sein des sociétés concernées. Ces conflits politiques ou socio-culturels révèlent des coalitions internationales, « progressistes » ou « conservatrices » : ainsi du front commun entre la Première Dame ougandaise, les soutiens du président Museveni, l’administration Bush et les milieux charismatiques étatsuniens du Deep South pour dénoncer et criminaliser l’homosexualité. In fine, la cristallisation et le passage au politique de la question LGBT contribuent maintenant à la configuration des relations internationales, un culturalisme de genre s’opposant sur un mode nationaliste, voire anti-impérialiste, aux ingérences occidentales et aux conditionnalités sexuelles.

Le rapport du genre et de la sexualité à la citoyenneté, tant politique qu’économique, fournit de la sorte un angle d’analyse particulièrement utile et novateur pour mieux comprendre les rapports sociaux constitutifs de la cité (et du « développement »), à l’aune de l’historicité propre des sociétés considérées, au-delà des effets de globalisation les plus immédiats.

Jeudi 5 février 2015
18h – 20h
Institut historique allemand
8, rue du Parc-royal
75003 – Paris

Leçon du Cycle européen d’études africaines du Reasopo
Ouverture : Thomas Maissen (Paris) et Richard Banégas (Paris)

« Histoire du Sénégal, ou histoire des Sénégalais ? » par Ibrahima Thioub (Dakar)
Débat introduit par Séverine Awenengo Dalberto (Paris)

Discutants : Laurent Fourchard (Bordeaux), John Lonsdale (Cambridge) et Etienne Smith (Rabat)

Vendredi 6 février 2015
de 9h15 à 19h
Agence française de développement, Immeuble Le Mistral
Gare de Lyon, Cour Diderot, au pied de la Grande Horloge
3, place Louis-Armand, à la hauteur du 20, boulevard Diderot
75012 – Paris

Prière de se munir d’une pièce d’identité. Inscription préalable obligatoire : fasopo2@yahoo.fr

9h15 : Accueil des participants, et café de bienvenue
9h40 – 10h15 : Ouverture
par Peter Geschiere (Amsterdam)

10h15 – 12h15
Atelier I : Genre, sexualité et capacité civique
Présidente : Catherine Deschamps (Nanterre)
avec Roberto Beneduce (Turin), Armando Cutolo (Sienne), Gilles Favarel-Garrigue (Paris), Alice Nkom (Douala) et Merieme Yafout (Lausanne)

12h15 – 13h : Dialogues
Président : Filip De Boeck (Leuven)
Présentation par Dominique Malaquais (Paris) de l’œuvre de Gabrielle Le Roux (Le Cap) :
« Proudly African and Transgender : A Cultural Intervention for Social Justice » & « Proudly Trans in Turkey » Dialogue entre Ayse Buğra (Istanbul) et Volkan Yilmaz (Leeds) : « Genre et néolibéralisme en Turquie »

13h – 14h30
Pause déjeuner

14h30 – 15h30 : Leçon
Président : Sten Hagberg (Uppsala)
« Intégrer et exclure. La citoyenneté, une question de genre ? Afrique occidentale, Premier Vingtième siècle »,
par Pascale Barthélémy (Lyon)

15h30 – 16h : Pause café

16h – 19h : Atelier II
Genre et subalternité sociale
Présidente : Florence Brisset (Paris)
avec Patrick Awondo (Genève), Thomas Fouquet (Rabat), Simona Taliani (Turin), Joseph Tonda (Libreville) et Francesco Vacchiano (Lisbonne)

Inscription obligatoire : fasopo2@yahoo.fr

Pour d’autres précisions, voir : 05_0602015

Vient de paraître : Bulletin de veille n°255 de l’inter-réseaux du développement rural

L’inter-réseaux du développement rural vous annonce la parution de son bulletin de veille n°255

Sommaire

Organisations paysanne
– Mooriben Infos n°2 – décembre 2014

Elevage / Lait
– L’industrie laitière en Afrique de l’Ouest : histoire, stratégies et perspectives

Changement climatique
– Bulletin CILSS – CEDEAO Spécial COP20
– Cartes : Insécurité alimentaire et changement climatique

Agriculture contractuelle
– Rapport : A quelles conditions l’agriculture contractuelle peut-elle favoriser les agricultures paysannes du Sud ?

Agriculture familiale
– Forum des sociétés civiles pour les agricultures paysannes : Manifeste de Lyon

Emploi
– Les exclusions paysannes : quels impacts sur le marché international du travail ?
– Côte d’Ivoire : Développement du secteur primaire : Le point sur le plan national de développement

Politiques agricoles
– Séminaire « Les territoires ruraux en Méditerranée : quelles politiques publiques pour accompagner les dynamiques de développement ? »

Commerce International – APE, ALE
– Revue Défis Sud n°122 : Les accords de la paupérisation
– L’APE est ouvert à la signature en Afrique de l’Ouest : une dizaine de pays passent à l’acte
– Rapport « Qui a le pouvoir ? » : le tabou des pratiques commerciales déloyales en ligne de mire

Foncier
– Article : Conflits fonciers au Burkina Faso : vivement le « sur sceau » salvateur de l’Etat !
– GRAIN : Dominion Farms accapare des terres au Nigeria
– Nicaragua : Analyse des mutations agraires engendrées par l’implantation et la croissance d’une entreprise sucrière multinationale

Semences
– Remise en cause des lois foncières et semencières : qui tire les ficelles des changements en Afrique ?
– L’impact des réglementations de l’UE sur les semences sur la sécurité alimentaire en Afrique

Fiches et outils techniques
– 100 fiches techniques, guides et outils disponibles sur le site du RECA

Enjeux géostratégiques
– Vidéos du colloque FARM « Agriculture délaissée : terreau de l’insécurité »
– Cartes : Densités de population et circulations migratoires au Sahara

Systèmes alimentaires
– Interventions du séminaire : Diversité des systèmes alimentaires et changements globaux

Sécurité alimentaire
– Point Situation Alimentaire n°165 – janvier 2015

Stocks
– Gestion du risque de prix dans les stocks de proximité : Analyse des perspectives d’un fonds de stabilisation au Mali et au Niger

Filets sociaux de sécurité
– CEDEAO / ARAA : Appel à propositions pour des projets sur les filets sociaux de sécurité

Publications
– Agro Pasteurs n°78 – Janvier 2015

Pour plus d’informations, se reporter à ce réseau : http://www.inter-reseaux.org/

[Revue Tiers Monde] Appel à varias / articles spontanés

La Revue Tiers Monde lance un appel à contributions non spécifiques et spontanées. Son Comité de rédaction vous serait reconnaissant de bien vouloir le publier sur votre site et le diffuser dans votre réseau.
Vous trouverez cet appel, court, ci-dessous mais également sur Calenda : http://calenda.org/315569 et sur notre site Internet : http://www.univ-paris1.fr/ufr/iedes/larevue/appels-a-contribution/.

 » La Revue Tiers Monde publie les résultats des recherches sur le développement. Approches théoriques et études de cas sont présentées dans des dossiers thématiques ou sous forme d’articles divers, ce qui permet d’ouvrir un espace de publication aux meilleurs textes soumis spontanément à la rédaction. Nous lançons un appel à contributions pour ce dernier type d’articles. Les thèmes abordés sont libres, du moment que les textes étudient des questions relatives au développement.

Présentation de la Revue Tiers Monde

La Revue Tiers Monde a été fondée en 1960 par Henri Laugier et François Perroux.

La Revue Tiers Monde publie les résultats des recherches sur le développement. Approches théoriques et études de cas sont présentées dans des dossiers thématiques ou sous forme d’articles divers, ce qui permet d’ouvrir un espace de publication aux meilleurs textes soumis spontanément à la rédaction.
La revue se veut également un lieu de débat sur toutes les questions relatives au développement. Interdisciplinaire et internationale, elle constitue un outil essentiel de réflexion et d’analyse sur un domaine de plus en plus crucial de l’évolution mondiale, à travers des articles d’économie, de sociologie et d’autres disciplines des sciences sociales.

Label du Département des sciences humaines et sociales du CNRS

Indexation : Current contents (ISI) – Scopus – Ingenta – JournalSeek – Cultures, langues, textes (CNRS) – FRANCIS (INIST)

La Revue Tiers Monde est publiée par Armand Colin, l’Institut d’étude du développement économique et social (IEDES) et l’Université Paris 1 Pantéon-Sorbonne.

Appel à contributions

Nous lançons un appel à contributions spontanées. Les thématiques sont libres, du moment que les articles abordent les questions liées au développement.
Toutes les disciplines sont les bienvenues : sciences économiques, sociologie, anthropologie, histoire, géographie, architecture, médecine, démographie, agronomie, sciences de l’éducation, droit, relations internationales, géopolitique, communication, tourisme, sciences politiques, philosophie, etc.

Recommandations aux auteurs

Tout article soumis au Comité de rédaction pour publication éventuelle dans la Revue Tiers Monde doit présenter un caractère scientifique et des conclusions originales relatifs aux problèmes de développement.

Présentation du manuscrit

L’article doit être dactylographié en double interligne, ne pas dépasser 7 000 mots (à titre indicatif, environ 47 000 signes espaces et notes comprises).
Les notes sont insérées en bas de page, selon une numérotation continue.

Les références bibliographiques sont :

· signalées dans le texte, entre parenthèses (nom de l’auteur, année) ;
· développées sous forme de liste alphabétique (limitée aux références citées dans le texte) en fin d’article, en respectant les normes suivantes :

Nom P., année, Titre ouvrage, Lieu, Éditions.
Nom P., année, « Titre », in Nom P. et Nom P. (dir.), Titre ouvrage, Lieu, Éditions.
Nom P., année, « Titre article », Revue, n° X, pp. X-Y.

Envoi à la rédaction

Le manuscrit sera adressé à la rédaction en version électronique (Word), accompagné :

· des coordonnées complètes du ou des auteurs (mail, téléphone, adresse postale) ;
· du titre en français et en anglais ;
· des résumés en français et en anglais (moins de 800 signes espaces comprises chacun sur un paragraphe) ;
· de 4 ou 5 mots-clés en français et en anglais ;
· du rattachement institutionnel du ou des auteurs (institution, fonction, discipline).

Les illustrations :

· les tableaux peuvent être insérés dans Word directement ou seront fournis séparément pour tout autre logiciel utilisé (le logiciel Excel est à éviter), la mise en forme doit être minimale ;
· les graphiques et cartes seront fournis séparément (format JPEG, TIF de préférence et TOUJOURS en 300 dpi).

Tout article incomplet sera mis en attente.

Conditions de publication

Lorsque le manuscrit est complet, il est soumis anonymement à l’avis de deux membres du Comité de lecture de la revue ; la décision de publication est prise par le Comité de rédaction.
La rédaction informe l’auteur de cette décision, des remaniements éventuels à apporter à son article et se réserve le droit d’effectuer des modifications de forme.
L’acceptation d’un article n’implique aucun engagement quant à la date de parution, la programmation des numéros de la revue étant arrêtée longtemps à l’avance.
Seuls sont susceptibles de paraître des articles qui n’ont pas fait l’objet d’une publication par ailleurs ni de soumission à d’autres revues. »